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Bonjour

Voici mon probleme:je suis propriétaire d'un terrain "A"et je subis une servitude de passage et de canalisations pour désenclaver le terrain"B" situé au dessus de moi,depuis peu il y a une possibilité de désenclaver ce terrain via un passage plus court à travers un terrain"C" en sachant que je conserve la servitude de canalisation eaux usées en y incluant le terrain"C",tout le monde était d'accord sur le principe d'attendre la premiére vente B ouC pour acter la modification d'accés de B .cette semaine"C" atrouver un acheteur qui accépte la modification,mais "B" fait visiter son terrain en occultant cette particularité.
en sachant que le chemin serait plus court par "C" ~20m au lieu de ~80 m;puis-je invoquer l'abus de droit?
merçid'avance
jepeux si vous le désirer vous joindre un plan explicite.

Bonjour,

La servitude est imposée sur le terrain A et tant que la nouvelle servitude acceptée virtuellement entre A, b et C n'est pas actée cette dernière est considéré n'avoir jamais existé et ne peut être imposée à C. Il n y a aucun abus de pouvoir du moment que C n'a rien à avoir avec cette servitude.

Pourquoi ne pas acter cette servitude si tout le monde est d'accord quitte à supporter le coût de la transcription chez le notaire ? comme ça vous êtes tranquille avec les futures ventes.

bonjour
le probleme vient de "B";cela n'a pas été acté parceque les terrains B &C sont en vente et la modification devait étre actée au premier terrain vendu.

Dans l'absolu oui il ne fait pas état de cette modification ( soit par négligence due à la vente façon de dire "après moi le déluge" soit par oubli ) mais en réalité vous ne pouvez rien contre lui vu que l'accord n'est que oral .

Une invitation à un apero pourrait éclairer tout cela pour que ce dernier mentionne la nouvelle servitude au potentiel acheteur pour qu'elle soit transcrite sur le nouvel acte de propriété.

bonjour

merci de vos éclaircissements , en effet l'erreur fut de penser que comme on était en "famille" la parole donnée serait respectée , il reste que comme les acheteurs potentiels font passer un archi pour chiffrer le cout du passage dans les 2 cas, l'évidence sauteras aux yeux (~ 20m contre 55 m avec tranchée et murs de souténement).
merci.