j ai signé un compromis de vente sur ma maison le 05 novembre 2005 pour une vente definitive au 31 mai 2006 au plustard.
le notaire de l'acheteur est persuadé qu il puisse exister une servitude sur ma maison concernant un droit d acces au puit.
de mon coté il n y a aucunes servitudes de mentionnée sur mon acte authentique.
s il s averrai que finalement ils réapparaisse une servitude enfouie depuis longtemps l acheteur est il en droit de refuser le compromis comme valable?
quand j ai acheté il s agissait d une cour commune , je suis donc devenue le seul proprietaire des deux parcelles qui n en faisaient plus qu une et les vendeurs on abandonnées leurs droits sur le puit.
est il pôssible qu il y est eu une personne qui est ete oublié ?
PEUT ETRE SE PROMENE T IL QUELQUE PART UNE PERSSONE QUI AURAIT DROIT SUR MON PUIT SANS QUE JE LE SACHE.
