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Bonjour
J'ai signé un compromis de vente pour un terrain situé dans le haut d'une parcelle divisée en 3. le terrain du bas a son accès par la route et les 2 autres terrains par un chemin dont le droit de passage a été crée par le vendeur qui est aussi propriétaire du terrain mitoyen (à droite du chemin) pour desservir 3 maisons accolées habitées par ses fils. Ce droit de passage est indiqué dans le compromis de vente.

Lors de la visite du terrain nous avions vu que le chemin avait déjà sa clôture (du côté des terrains à vendre) mais une ouverture était percée au bon vouloir du vendeur. Après bornage, il s'avère que cette ouverture est située sur le terrain du milieu et le terrain du haut (celui pour lequel j'ai signé le compromis) est encore clotûré. Nous avons demandé au vendeur d'enlever la clotûre pour pouvoir accéder à notre terrain et à notre future maison, mais il refuse arguant qu'il n'a jamais été question d'enlever cete partie du mur et que nous devons nous débrouiller pour accéder à notre maison par l'ouverture qu'il avait pratiquée avant de vendre. En plus cette ouverture ne permet non au voisin d'accéder correctement à son terrain car son garage est situé à l'opposé.

En haut du chemin, un des fils qui habite la propriété voisine a construit un garage pour sa camionnette et il veut stationner devant (malgré qu'il a un parking à côté) ce qui m'enpêchera de toute façon d'accéder à ma propriété car il empietera ainsi sur mon entrée (à condition qu'il accepte qu'elle soit créée.
Quel est mon recours ? pour le moment j'ai tout arrêté (demande de PC et signature des plans) mais je voudrais annuler le compromis car il y a aussi des promesses de viabilité non tenues.

Bonjour,

Vous avez signé pour un achat de terrain avec un planindiquant les limites et les ouvertures, qu'est-il indiqué sur le plan et sur le compromis de vente, vous ne pouvez contester que ce qui est écrit et non ce que vous avez cru comprendre.
Nul n'a le droit de stationner sur le droit de passage car cela crée un gène et une entrave .