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Bonjour,

je viens d'acheter un terrain avec 10 garages qui sont loués. Pour y accéder je dois emprunter un porche et une allée qui ne m'appartiennent pas.
Sur l'acte notariété le droit de passage y est stipulé sans aucune autre indication. Rien y est mentionné sur les coût liés à la remise en état de l'allée ou du porche.
Aujourd'hui, le syndic de copropriété de l'immeuble propriétaire du porche et de l'allée, me réclame 90% du coût des travaux de remise en état.
Sur le fond je veux bien participer mais pas à 90% et surtout je n'aime pas cette maniére d'imposer les choses.
Pouvez vous me dire ce que vous en pensez.

Merci par avance,
Alin Ghané

Bonjour,

Les frais de création et d'entretien du passage sont à charge de celui qui en profite (sauf si les voisins ont décidé entre eux d'une autre clé de répartition). Le bénéficiaire du droit de passage peut également "faire tous les ouvrages nécessaires pour en user et pour le conserver".


Morgane.