Je viens d'acheter un bien qui comporte une servitude de passage et de puisage. Je ne comprends pas très ce que cela implique. Le notaire m'a envoyé l'acte ou est retranscrit cette servitude. J'aimerais savoir si ces servitudes sont toujours d'actualité et ce que je pourrais faire pour les résilier. Voici le texte qui est inscrit sur l'acte de vente de l'époque (1969) :
[quote:74ab98ab82] Elle [l'acheteuse de l'époque] fera son affaire personnelle de toutes les servitudes actives ou passives qui peuvent exister et de quelque nature que soient ces servitudes.
A ce sujet, dans l'acte de vente du 3 avril 1950, analysé en l'origine de propriété, il est indiqué au sujet des servitudes ce qui suit littéralement : "A ce sujet, Mme Xxx [la vendeuse de l'époque] déclare qu'à sa connaissance, il n'existe pas de servitudes passives concernant les immeubles vendus et que personnellement elle en a conféré ni laissé prendre aucune en dehors d'un droit de puisage au profit des habitants du quartier TrucMuche au puits se trouvant sur la propriété et le droit de passage au profit de M. Yyyyy [voisin de l'époque] seul, pour l'exercice de ce droit de puisage devant la maison.[/quote:74ab98ab82]
Voilà.
Qu'en est-il du droit de puisage ? Est-il toujours valable ?
Concernant le droit de passage, que signifie-t-il exactement et est-il encore opérationnel ? Sachant qu'actuellement les nouveaux voisins et leurs visiteurs utilisent ce passage pour aller chez eux (donc devant chez moi) alors qu'ils possèdent une autre sortie sur la route. Ont-ils encore le droit de passer devant chez moi en voiture pour rentrer chez eux ?
Merci.
