Forum immobilier de cologimmo.com

Bonjour, et merci pour ce forum...

Je suis propriétaire depuis 2 ans d'une maison faisant partie d'une longère. Notre façade et notre accès tournent le dos à la route ; entre les fenêtres de notre salon et le jardin existe un "passage" emprunté par les voisins des deux autres logements qui, eux, ont un accès direct (certes piéton mais vaste et praticable) à la route.

Evidemment tout le monde en use et abuse et les enfants en particulier viennent tranquillement nous observer par la baie vitrée, sans nous saluer ni dire bonjour, par pur voyeurisme et en soutenant notre regard. Nous avons parlementé avec les parents mais à chaque fois, après quelques semaines, ils reviennent.

La seule trace de ce fameux passage est dans notre titre de propriété qui dit que "le vendeur (ancienne propriétaire donc) déclare qu'il existe un passage qui dessert depuis plus de 30 ans les parcelles B et C mais n'existant sur aucun titre ou acte".

Je me suis interrogée et j'ai lu que la prescription trentenaire ne s'applique pas aux droits de passage (qui sont discontinus et apparents). Je ne comprends pas !! Puis-je faire quelque chose pour le faire "annuler" si le fait de figurer dans notre acte le rend, de fait, conventionnel ? Il n'y a pourtant aucune précision sur une indemnité, une largeur, un type de véhicules, etc. Bref, tout ça me paraît assez flou (et le résultat d'usages).

Je vais une fois de plus aller les voir pour leur demander gentiment de garder leurs enfants chez eux mais je ne jouerai pas les enquiquineuses longtemps, nerveusement je craque et ose à peine rester dans mon salon...

Merci si vous avez une réponse !

Bonjour à nouveau !

J'ajoute une précision... J'ai de nouveau relu mon acte de vente et trois pages plus loin, au chapitre servitudes, il est bien indiqué que "le vendeur n'a créé ni laissé créer aucune servitude".

Je comprends encore moins d'où sort le "passage" et ce qui le définit légalement ou juridiquement...