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bonjour !

nous avons acheter une maison a une dame agée .
la maison d'a coté etait egalement sa propriétée auparavent!
elle a vendu cette maison il y a 23 ans !
il y a pour nous une servitude de droit de passage ! (que nous ne contestons pas )
mon voisin affirme que depuis le temp et l'anciennetée font que le le passage dans une limite de 6metres de large sont devenue naturellement sa propriétée!
a ce titre il m'empeche de ranger mon container poubelle derriere le portail ( ne reduisant pas du tout le passage d'acces a son garage!) !
il me demande de laisser le container a l'endrois ou l'ancienne proprietaire le rangai
il deplace systematiquement mon container pour le metre dehors allor que la mairie nous demande de les sortir que les jours de colecte!
de plus il pretend pouvoir stationner a sa guise dans la cour !

que pui-je faire ?? quel sont ses droits réel ?quel sont nos devoirs ?

désolé pour mon ortographe aproximatif !

lulupinpon38 a écrit:bonjour !

nous avons acheter une maison a une dame agée .
la maison d'a coté etait egalement sa propriétée auparavent!
elle a vendu cette maison il y a 23 ans !
il y a pour nous une servitude de droit de passage ! (que nous ne contestons pas )
mon voisin affirme que depuis le temp et l'anciennetée font que le le passage dans une limite de 6metres de large sont devenue naturellement sa propriétée!

Il ne faut pas qu'il prenne ses désirs pour des réalités...
Mais dites moi, 6m de large, c'est énorme.
C'est ainsi que c'est convenu spécifiquement sur votre acte de vente, ou est-ce une prise de liberté du voisin ?

a ce titre il m'empeche de ranger mon container poubelle derriere le portail ( ne reduisant pas du tout le passage d'acces a son garage!) !

Mais il se trompe le Monsieur.
D'après la loi, vous ne devez "rien faire qui tende à en diminuer l'usage, ou à le rendre plus incommode."
En mettant une poubelle derrière le portail, vous ne gênez pas son passage je pense.

il me demande de laisser le container a l'endrois ou l'ancienne proprietaire le rangai
il deplace systematiquement mon container pour le metre dehors allor que la mairie nous demande de les sortir que les jours de colecte!

Il se fait justice lui même ?
C'est bien sur interdit.

de plus il pretend pouvoir stationner a sa guise dans la cour !

Et puis quoi encore ?
Un droit de passage sert à passer et non à stationner.
Les juges l'on déjà expliqué dans des jugements.

que pui-je faire ?? quel sont ses droits réel ?quel sont nos devoirs ?

désolé pour mon ortographe aproximatif !

Commencez par une lettre d'avocat.
Allez en voir un et payez le quelques centaines d'euros pour qu'il explique le droit à votre voisin.
Si cela ne suffit pas, c'est tribunal.

merci bcp pour toutes ses precisions ! apres verification de l'acte de vente il n'aparais pas de mentions metriques

ai-je le droit de me stationner dans ma cour sur le parcour de servitude et me deplacer imediatement a sa demande ;
etant bien entendu que si nous sommes absent rien ne derange son droit de passage ??

lulupinpon38 a écrit:merci bcp pour toutes ses precisions ! apres verification de l'acte de vente il n'aparais pas de mentions metriques

ai-je le droit de me stationner dans ma cour sur le parcour de servitude et me deplacer imediatement a sa demande ; etant bien entendu que si nous sommes absent rien ne derange son droit de passage ??

Hum, ce sont les 6m qu'il faut contester.
C'est à priori trop large pour faire une servitude de passage pour desservir une maison ( à moins que la configuration des lieux oblige à des choses).

A l'heure actuelle, il doit ne passer que sur une bande de terre de 3m, non ?

Il faudrait faire acter cette assiette de servitude (c'est le terme), soit à l'amiable, soit par jugement.
Vous auriez alors la jouissance complète du reste de la cour.

oui merci bcp de toutes ces reponces
pour les question posées j'ai bientot rdv avec mon notaire
je pourais donc vous donner plus de precision apres
mille fois merci