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Bonjour,
Notre maison était équipée d'une fausse septique ou "puits perdue..."
Ce dernier c'est bouché, et dans le même temps, "Véolia" nous demande de nous raccorder au tout à l'égout.

Dans cet objectif de "régularisation" ou de mise aux normes, j'ai demandé a mon voisin, propriétaire d'une arrière cour, qui est mitoyenne a mon pignon de mur, si je pouvait faire passer mon tuyau d'évacuation de WC le long de mon mur, mur qui est donc visible depuid sa cour.

Il accepte "verbalement **".

J'effectue les travaux, le tuyau sort de mon mur, puis,cour le long de mon mur et va au tout à l'égout.

- Mon voisin ne veut pas voir mon tuyau sur mon mur.....
*J'enterre donc mon tuyau le long de mon mur mais dans son terrain.(tranché de 50 cm de large sur 4 mètres de long)
- Mon voisin me demande de faire disparaitre le coude qui sort de mon mur et qui plonge directement sous terre.
* J'intègre ce coude de sortie à mon mur et laisse une petite trappe de visite au sol.
-Mon voisin me demande de retirer cette trappe de visite.
* Je lui demande un délais, effectivement il pleuvait cet hivers là , et comme je devais réparer le bas de mon mur du à la petite tranchée et la descente verticale du à la saignée que j'ai faite pur intégrer le coude de sortie, je lui demandait de bien vouloir patienter à la fin de l'hiver.

Début février mon voisin, sans prendre contacte ou quoi que ce soit, a cassé cette trappe et le raccord (alors qu'il suffisait de retirer a la rigueur le couvercle et de remplir de terre...)

Depuis il ni a plus de dialogue possible.

Visiblement il avait déjà eut des problèmes dans le quartier puisque des voisins l'avaient trainés en justice et il avait perdu...rancœur, vengeance sur nous ???

Si je doit faire passer ce tuyau dans ma maison, le montant des travaux s'élève a 10 000Euros.....
Nous n'avons pas les moyens pour cella.

Que puis-je faire quel sont mes recours, je n'ai pus de wc ......

Dans un courrier adresser à un juge de conciliations, il indique que je ne lui ai jamais demandé d'autorisation, alors qu'il passait devant les travaux tous les jours en me saluant....

**Mais dix lignes plus bas, sur ce même courrier, il indique que je n'ai pas respecter les accords que nous avions passez ensemble....!

Le plus inquiétant, c'est que pour faire le plein de ma cuve a gasoil, le livreur passe par cette petite cour (ouverte), pour faire le plein de notre cuve et ce depuis 30 ans.
Nous avons peur qu'il nous interdises également l'accès au plein de notre cuve...et comme il refuse qu'un tuyau passe sur notre mur, nous ne savons comment faire au cas ou il clos cette cour.
Cette cuve existe depuis plus de 30ans et avec les ancien propriétaire (sa mère) cella n'avait jamais posé le moindre problèmes (deux ou trois remplissages par ans, d'une durée de 5 minutes)

Je suis au chômage(sans indemnités), ma femme gagne 600 euros par mois , et comme nous sommes propriétaire nous n'avons pas le droit à l'aide juridique...!!!!)
Nous avons , tout de même payer un avocat (2000 euros), mais finalement il nous dit que sa va pas être possible......trop difficile trop de procédure, long, couteux... ...
Nous on demande simplement qu'un juge tranche, vue que cette mise en conformité est une obligation imposé....
Nous ne comprenons pas en quoi un tuyau enterré le long et en bas de notre pignon pose un désagrement...
Nous serions même prêt a donner de l'argent a "ce" "voisin" pour qu'enfin ce tuyau puisse être réparé...

Nous souhaitons vendre au plus vite ce bien, mais comment vendre cette maison avec ce probleme de voisin procédurier ?

Personnes ne peut nous aider a ressouder ce probleme qui est très "embêtant"?
Ceci est un véritable SOS merci pour votre aides éventuelle.

Bonjour,

Un accord verbal n'a aucune valeur juridique ( difficile à prouver ), cependant vous ne pouvez contraindre votre voisin à ce que votre tuyau d'évacuation passe et soit enterré sur son terrain ( imaginez les dégâts et les désagréments suite à une fuite ou une cassure de ce même tuyau dans la propriété du voisin, c'est ce qui a du le faire changer de position ) .

La mise en conformité de votre installation d'évacuation d'égout est une obligation. Concernant le remplissage de la cuve si vous avez un autre accès au remplissage rien ne l'oblige aussi à vous laisser passer par sa cour sauf si une servitude de passage a été établit. Cela signifie très clairement, que contrairement à l’opinion générale, un usage de trente ans d’une servitude n'engendre strictement aucun droit.

Le droit de passage est une servitude qui ne peut s’établir que pour cause d’enclave ou que par titre.
La Cour de Cassation, dans une décision de Justice rendue par la 3ème Chambre Civile le 17 septembre 2008, rappelle d’ailleurs que la servitude de passage est une servitude discontinue qui ne peut faire l’objet d’aucune prescription acquisitive et ne peut s’établir que par titre.
Cet arrêt de la Cour de Cassation rappelle donc qu’il ne peut y avoir de prescription acquisitive de 30 ans.

Bonjour et merci pour votre aide.

Ok pour l'accord verbale, quoi que même si ce dernier est dit devant témoins et en plus répété par écrit, je suis extrêmement choqué qu'il n'est donc aucunes valeures.
Les politiques on de beaux jour devant eux ))

Aucunes valeurs, sauf que à causse de cet accord "verbale" confirmé par sont courrier adressé au juge, j'ai consigné ma fausse septique.....
A chaque étapes des travaux, j’appelai ce "voisin" pour qu’il me dise ce qu'il pensait des travaux, c'est lui même qui ma demandé d'enlever le tuyau de mon mur , et de le mettre sous terre le long de ce même mur....

Un tuyau sa peut péter ou fuir.... OK d’accord...et ?

Alors, que dois je dire de ses câbles EDF et téléphonique qui passent sur ma façade, et ce, sans aucuns papiers de servitudes. Je pourrais dire également : "ha mon dieu, un câble EDF sur ma façade, mais c'est dangereux, imaginez si il y a une fuite de courant, il passe juste sous la fenêtre de la chambre de ma fille !"

Voila, on s'oriente donc dans une époque made In USA, l'air des avocats et des procédures, lamentable.

Bref, a notre époque ou on parle du droit au logement de la trêve hivernale, et bien je n'ai pas le droit à une hygiène minimum, a part exploser la totalité de cette maison, et encore moins le droit de me chauffer, a part changer le type de chauffage....Je trouve sa surprenant !!!!

Comprenez mon émois :
Tous le monde fait passés des trucs sur mes murs sans que j'ai a dire, quoi que ce soit,
(et entre nous , je trouve cella normale, en ville, de faire passé des câbles ou autre tuyaux sur des murs),
mais moi, propriétaires de mes murs, je en peut pas y faire passé un tuyau...c'est fort, d'autant plus que j’avais sont accord !.
C'est étonnant .

Il me reste donc a économiser ou vendre avec ce probleme cette maison, mais oeil pour oeil, j'appel semaine prochaine ERDF et France Telecom pour qu'il me prouves qu'il y une servitude sur mon mur, si il ni en a pas, je retirais ces installations donc, illégales.

Merci a vous, je vous tiendrais informez de la suite de cette affaire.

cordialement