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Bonjour,
Derrière ma maison, je possède un terrain de 750m2 qui est classé NC. L'ancien propriétaire y a quand méme construit un garage (sans permis), mais celui ci est en train de s'écrouler. Je voudrais donc le raser et en refaire un autre à un autre endroit du terrain. Je sais que je ne peut pas le faire en aglo, mais je voudrait savoir si je peut le faire en bois, avec ou sans fondation et est que j'ai besoin d'une éventuelle autorisation de la mairie?
Voila en gros mon problème, si quelqu'un pouvait me répondre ce serré sympa.

Bonjour

Vous pouvez toujours installer un petit chalet ou abri de jardin de moins de 2 m² et sans fondations sur un terrain non constructible. Mais ce terrain ne doit pas être situé dans un secteur boisé protégé ou dans un périmètre sauvegardé (voir à la mairie pour le zonage du terrain).

Si vous voulez construire un cabanon ou un garage de moins de 20 m2 sans fondations, ni chape, vous pourrez l'installer sur le terrain non constructible en obtenant du maire "une autorisation de travaux dispensée de permis de construire". C'est au bon vouloir du maire ici pour obtenir l'autorisation. L'équipement n'intervient pas ici, tout se décide au niveau mairie.
Mais dans tous les cas, si vous faites une chape en ciment au sol, ou des fondations, il faudra déposer un permis de construire. Il y a peu de chances que le permis soit accepté, sauf si vous êtes agriculteur et que le bâtiment prévu peut servir à votre exploitation (garage, abri de jardin).

bonjour,
Merci pour votre réponse, mais je voudrais faire un garage pour 2 voiture, un établit et un partie pour ranger du matériel, environ 50 à 60m2. Est ce que cela va changer quelque chose si il fait plus de 20m?
Ce serrai juste un batiment en bois et sens fondation d'environ 60m2.
En sachant que je ne suis pas cultivateur et que mon terrain est entouré d'un chant cultivé, donc je ne pense pas qu'il soit protégé.
Merci.

Bonjour,

Sur un terrain non constructible, comme son nom l’indique, vous ne serez pas libre d’y construire ce que vous désirez car, en la matière, ne sont tolérés par le code de l’urbanisme, uniquement des constructions de moins de 2 mètres carrés de surface et inférieure à 1,5 m de hauteur. Ces dimensions très réduites vous permettent au mieux la construction d’une cabane à outils, d’un tout petit abri de jardin ou d'une niche pour le chien.

En l’espèce, étant donné la diversité des causes rendant inconstructible un terrain, les municipalités étudient les demandes au cas par cas. Par conséquent, le mieux est de s’adresser à la mairie du lieu de localisation du terrain. En effet, la municipalité doit avoir connaissance des risques naturels ou industriels, par exemple, qui touchent la collectivité mais aussi des moyens éventuellement mis en œuvre pour contenir ces fléaux.