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Bonjour,
Je suis propriétaire d'un terrain avec une servitude de passage desservant plusieurs terrains.
Aujourd'hui l'un des propriétaires d'un fond dominant souhaite faire construire une maison en faisant deux entrées sur son terrain, une la plus proche de la rue (la moins contraigante pour moi) et une autre entrée à l'opposé de la première qui se trouve pile en face de ma propre entrée.
Puis-je m'opposer à cette deuxième entrée du fait que la première entrée permet un accès au terrain enclavé et en m'appuyant sur l'article 683 du Code civil qui précise que le passage doit être établi du côté où le trajet est le plus court pour accéder à la voie publique.
Merci par avance de votre réponse.

Bonjour,

Je ne sais pas si j'ai bien saisi mais bon on va essayer d'y repondre.

Si le fond sur lequel s'exerce la servitude appartient au voisin, alors il est en droit de l'utiliser a sa guise. Ceci dit, il ne peut entraver le passage car la servitude dont vous bénéficiez doit être utilisable en tout temps.

Si le fond ne lui appartient pas, alors c'est un autre problème.

Morgane.