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notre voisin vend sa maison et nous demande de signer la servitude de passage
nous avons demandé à notre voisin qui serait fond servant , de nous présenter l'acte de cette servitude ainsi qu'à son notaire
dans l'acte d'acquisition de notre maison , il est annoté que nous y accédons par un passage( mais aucune indication que nous sommes fond dominant)
le voisin trés agée insiste qu'il a fait un acte de cette servitude
tout d abord , nous sommes stupéfaits qu'il existe une servitude , nous pensions que ce passage était commun ,
notre maison est enclavée, ceci-dit il y a deux ans , nous avons signé une convention de droit de passage avec la sci voisine pour éviter l'enclavement de notre fosse septique, cette sci venant de racheter le terrain sur lequel se trouvait un parking permettant l'accès de notre fossse septique ( 36 m de la voirie)
cette convention de fait pas état de l'assiette de passage: le notaire de la sci s'y opposant : cela est-ce nortmal?
il nous a octroyé 3 m de large sur 36 m de long: peut-etre n'est ce as réglementaire car le camion de vidange a eu bien du mal a circuler sur cet espace et au bong de ce droit de passage pas moyen de manoeuvre.
lle gros problème est celui d'aujourdhui lié à léa vente de la maison de notre voisin qui veut que nous abandonnions le passage chez lui; nous sommes de bonne foi, et pensions notre passage ayant toujours existé et vendu avec la maison.
s'agit il dune servitude de passage conventionnelle; en faisant des recherches , j'ai trouvé un plan de notre maison chez un géomètre datant de 1974 et sur le passage en question est inscrit servitude de passage au profit d'un ex propriétaire de notre maison
j'ai fait des recherches aux hypothèques et avons remonté jusqu'en 1956: aucune mention de droit de passage ou de servitude sur notre propropriété comme sur celle de notre voisin
pouvez vous nous conseillez ; notre droit de passage par convention signé en 2006 n'est pas établi pour désenclavement
et j'ai lu les servitude de passage conventionn el ne s'éteignent pas par le désenclavement
pouvez-vous nous renseigner
cordialement