Mon voisin a couper 1 arbre et des branche chz moi sans perm

Mon voisin a couper 1 arbre et des branche chz moi sans perm

Messagede alan » Ven Juin 05, 2009 10:58 am

Bonjour,

J’ai un soucis avec mon voisin qui s’en nous demander quoi que se soit s’est permis de s’introduire dans nôtre jardin et de couper un sapin de plus de 6 mètres de haut à la bordure de la propriétés et de couper des dizaines de branche d’autres sapins qui longe notre propriétés et la sienne qui sont par ailleurs restées au sol aux pieds des arbres . (Sapins qui se trouvent sur le terrain depuis de nombreuses années).

La clôture qui s’épare nos propriétés (qui a été construite sur la nôtre) a été déterré puis mis au sol sur plusieurs mètres.
Je n’ais pas encore pris contact avec celui-ci pour lui demander des explications et ce qu’il contait faire pour les branche restées au sol et la clôture détérioré.

Quel sont mes droits concernant cette affaire. Mon voisin risque t-il des poursuites si j’engageais une procédure contre lui.

Merci d’avance.
alan
 
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Inscription: Ven Juin 05, 2009 9:05 am

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