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Bonjour,
Je suis en construction dans le (44). C'est un projet de 2 lots derrière une maison existante qui a environ 2000m2 de terrain (dont 1 en co-propiété). Le lot en co-propriété s'appel "LOT B" il a été crée une impasse + place pompier pour déservir le LOT A, B plus la maison existante, mais le LOT B va permettre de poser 2 maisons. La largeur de l'impasse ne permettant pas d'avoir 3 LOTS bien distinctif, le cabinet conseil(géometre), le notaire, l'architèque (Constructeur, je crois) et le vendeur des terrain, on fait un montage pour pouvoir réaliser 3 maisons, et présenter une demande de permis de construire à priori de légal !!! De plus, avec un accord de principe de la mairie.

J'ai appris avec ma femme le jour de la signature du compromis de vente du terrain de la co-propriété, je vous laisse imagniner la surprise lors de l'annonce par le notaire. Nous avons signé, car cela fait 3 ans que nous essayons d'accéder à la propriété. Par la suite, j'ai logiquement demandé au constructeur la raison d'un tel oubli ! et je demande qui doit prendre a sa chagre la futur dépense d'une demande de bornage et de repassage devant notaire pour diviser le LOT B à la suite de l'acquisition de nos maison nous et les futurs co-propriétaire (frais 1300€ par foyer). Bref, quelques semaines passant, un jour, le constructeur réussi à réunir les papiers pour la dépose de la demande du permis de construire. Là miracle le constructeur trouve une solution pour faire une demande de permis avec un "valant division". Mais nous avons eu un refus car la mairie et l'équipement non pas reconnu le dossier. Différent de l'origine.

J'ai averti le notaire et le constructeur de cette mauvaise nouvelle. Le notaire pas étonné, n'étant pas présenté comme il avait été défini entre le cabinet conseil, la mairie, l'architèque et biensur le notaire. Le constructeur c'est donc empressé de redéposer le permis comme initialement prévu. Là, nouvelle suprise la mairie c'est réuni (sans le maire) et donc non pas statuer car il redécide le 17 aout 2010. Maintenant, au vu des confidenses de la dame de l'urbanisme la tendance serai au refus. Bref, je ne sais pas quels sont mes droits. Si tout tombe à l'eau, je ne réunirai jamais les mêmes acquis pour un projet immobilier. J'ai eu 20900€ de pret de l'état, j'ai présenter des impositions avant mon évolution de carrière, j'ai bénéficié des taux d'interet de banque pendant la crise financière, un pret promo de la banque et surtout cela faisait trois ans qu'aucune banque ne me suivais car pas d'apport personnel.

Aujourd'hui je suis sans réponse sur : Qui a pensé qu'on pouvais etre sure de mener à bien un tel projet sans imaginer un revirement de situation de la mairie, sashant qu'il aurai donné un accord de principe ? et Qui à permis de croire qu'on pouvait présenter directement à la mairie un projet valant division et le dévier de la demande d'origine ? En ce moment cela fait 3 mois que je doit payer l'assurance à la banque !!! Que puis-je avoir comme recours pour dédomagement ?

Merci pour vos réponses