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je reviens sur votre site,
nous avons une maison enclavée de tous cotes achetée en 1985 : il est indiqué maison à laquelle on accède à un passage; sur l'extrait hypothécaire, aucunes servituses d inscrite;
pour éviter l enclavement le long de notre maison jusqu à la voirie, nous avons signé un acte de servitude de passage conventionnelle pour permettre l'accès à un camion de vidange, la fosse se trouve derrière la maison, à 36m de la voirie ; auparavant existait un parking qui a été rachete en 2006 par un promoteur immobilier.
Nous avons lu dans des textes juridiques, que pour etre considere comme desenclavé, il faut devenir proprietaire d'un accès à la voirie,
le problème est que le voisin demeurant au meme no de rue revendique son passage , veut nous empecher d'y passer ( il s'agit du passage indiqué dans notre acte d'acquisition de 1985) ce passage a été utilisé depuis plus de 50 ans par nos prédecesseurs, ce voisin ne peut démontrer que son terrain est grévé d'une servitude de passage ; il veut la vendre à un administrateur de bien qui lui veut bien l'acheter à condition qu'il n'y ait pas deservitude; notre notaire n'a rien trouvé non plus dans ses recherches et le notaire du voisin a préparé un acte de ente mentionnant une servitude de passage trentenaire( pour se couvrir) et nous demande de signer la renonciation à ce passage, que nous avons une autre issue à la voirie.
or le plus important pour nous avait été d'acheter une maison sans servitude pour la revente , nou sommes sur de notre bon droit, notre notaire nous conseille de ne rien signer;
existe t il une jurisprudence d'une telle situation
merci de nous en informer ou nous conseiller