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Un accès secondaire à ma propriété se fait par une zone de 4m de large, formée de 2m sur chacune des propriétés respectives, la imite de propriété étant sur la ligne médiane de la zone. je dispose d'une servitude de passage consentie par mes voisins sur les 2m de leur propriétés, les 2m m'appartenant n'étant pas en servitude à leur égard.

Dans le cadre de la création d'une cloture destinée à éviter les intrusions d'animaux et de vagabonds, il me faut'installer un portail dont un des vantaux s'ouvrira vers l'intérieur de ma propriété, l'autre vantail ne pouvant que s'ouvrir vers l'extérieur sur la servitude consentie par mes voisins, vu la configuration du terrain, sauf à engager d'enormes travaux de nivellement et de remodellement de ma propriété.

Donc ce vantail lors de son ouverture va empiéter sur la servitude, sans toutefois bloquer entièrement le passage à pied, mes voisins ne pouvant utiliser cette zone de 2m de large de leur propriété qu'à cette fin. Je précise que cet empiètement sera très occasionnel, le portail futur ne desservant qu'une entrée secondaire utilisée disons une fois par semaine, et qu'il sera fermé quasiment tout le temps.

Est-ce licite ? en d'autres termes, peut-on considérer que l'ouverture occasionnelle et temporaire d'un vantail sur une servitude pour la simple durée de passage (le portail est automatique) fait partie de l'exercice du droit de passage.