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bonjour,voila,je viens de recevoir ma quittance annuelle de charge.Elle fais apparaitre une augmentation de 27000 euros par rapport a l'année derniere et ou; là ;ls charges generale avait déja augmenté de 7000.euros;je n'y comprend rien.Cela fais que je leur dois encore 800 euros alors que j'ai déja payée 1900euros pour l'année,je ne parle que des charges,je trouve que c'est cher car c'est ce que je paye en plus de mon loyer et le pire j'habite dans un hlm a loyer modérée.Comment faire pour eviter d'avoir a payer tous sa.Je leur ai déja demandé de me faire voir les justificatifs de ces charges pour l'instants je n'ai aucune reponse,ils attendent que le délai de un mois soit passé.Aidez moi je ne sais plus quoi faire.Je vous remercie d'avance

Bonjour,

Les charges locatives, ou charges récupérables, recouvrent les frais engagés par le bailleur remboursables par le locataire. Elles viennent en supplément du loyer proprement dit. Leur montant, fixe ou révisable, doit être stipulé dans le bail.



Elles concernent :



- les frais de services liés au logement et à l'usage de l'immeuble : consommation d'eau et d'énergie, ascenseurs, chauffage collectif etc. ;


- les taxes locatives (liées à l'enlèvement des ordures ménagères par exemple) ;


- les charges correspondant aux dépenses d'entretien courant et aux menues réparations des parties communes de l'immeuble (visites d'entretien, dépannage, eau nécessaire aux parties communes etc.), sauf si les frais sont dus à un défaut de conception ou à une mauvaise réalisation de l'immeuble. Dans ce cas, c'est au propriétaire de faire rectifier l'erreur ou la malfaçon.



La liste exhaustive des charges locatives figure dans le décret du 26 août 1987. Aucune autre charge ne peut être réclamée au locataire.


La régularisation des charges

Il y a provisions sur charges lorsque le locataire paye, en plus du loyer, une avance au titre des charges.
Ce paiement se fait sur la base de montants anticipés. Le montant réel des charges peut donc être supérieur ou inférieur à celui provisionné.

Ce système de versement anticipé contraint le propriétaire à régulariser les provisions sur charges au moins une fois par an.

Les dépenses réelles engagées par le propriétaire pour le compte du locataire doivent être dûment justifiées : le bailleur est tenu de communiquer un décompte de ses frais par nature de charge ou, dans le cas d'un immeuble collectif, le mode de répartition des charges entre les différents locataires (les tantièmes en cas de copropriété, le mode le plus juste en cas de propriétaire unique). Le décompte des charges doit être adressé au locataire un mois avant la régularisation annuelle et les justificatifs doivent être tenus à sa disposition durant un mois.

Si le coût total des charges excède le montant des provisions, le propriétaire est en droit de réclamer le supplément. Dans le cas contraire, le locataire peut réclamer la restitution immédiate du trop perçu.
Précisons que le propriétaire, s'il ne l'a pas fait, peut régulariser et récupérer les charges auprès du locataire rétroactivement sur 5 années. Le locataire peut également, dans le même délai de prescription, réclamer un trop payé.
Le propriétaire peut réajuster annuellement les provisions demandées ; il doit cependant le justifier par la communication de résultats antérieurs arrêtés lors de la précédente régularisation et, lorsque l'immeuble est soumis au statut de la copropriété ou lorsque le bailleur est une personne morale, par le budget prévisionnel.


Morgane.

bonsoir,d'accord avec vous que le proprio soit obligé de revoir les charges en fin d'année,moi,le probleme que cela me pose,c'est que le chauffage collective a doublé en un an.Il est passée de 19000. a 38000. soi disant qu'il y avait un hiver rigoureux et de l'autre,on viens me dire que c'est parce-que les locataires on laissé ls fenetre ouverte pendant que le chauffage fonctionné;on ne peux pas éteindre le chauffage de chez nous.Alors est-que le proprio ne devait pas eteindre le chauffage de lui-meme car l'hiver etait plutot doux?Est-que c'es vraiment a nous de payer ou est-ce de l'ingerence de pars de mon proprio?c'est la question que je me pose.Surtout en sachant que le proprio a d'autre hlm dans ma ville,ils sont chauffée de la meme facon que nous et eux ils n'ont eu aucune augmentation.Est-que quelqu'un peu me renseigner?Merci