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bonjour ,
je viens à vous par cette présente parce que je ne sais plus comment faire avec mes voisins et je voudrais savoir si je reste dans mes droits sur le projets que j'ai de faire ...je vous explique donc mon probléme
j'ai acheté une maison en 1999 avec un laisser de passage pour que mes voisins puissent se rendre dans leur maison jusque là tout allez bien avec eux il y avait un respect mutuelle .. j'ai une maison de ville avec un jardin derriere ,le passage part d'une porte de ma maison et longe le terrain jusqu'a leur porte de jardin ..Les problémes ont demarrés lorsqu'ils ont vendu leur maison à un couple qui ont à eux seul la signification du mot respect .le passage passe tout d'abord sous ma maison avec un porche ce qui fait un bruit infernale lorsque celui ci passe tous les jours avec sa moto moteur allumé .lorsque j'ai acheté ma maison , sur mon acte , il est notifié que c'est un passage pieton et nous avons su par la suite que sur le leur c'est notifié juste laisser de passage. aprés renseignements , on nous a dit que chacun avait raison en bref , on ne peut rien faire de plus juste vivre avec leur bruits incessant sous le porche quand ils passent en fesant expres et sans respect alors que j'ai ma fille de 7 ans qui a sa chambre juste au dessus du porche .on souhaiterait ne plus les voir quand nous sommes dans le jardin .sur l'acte des deux parties , il y a d'indiquer que nous devons laisser 1 m à la sortie du passage et 2 m de l'autre sortie quand il rentre chez EUX .ils s'avérent qu'il y a beaucoup plus .nous aimerions recuperer du terrain par rapport au passage sachant qu'il y aurait la dimension requise d'indiquer sur l'acte .et que la parcelle du passage est comprise dans celle de notre jardin ,il n'y a sur le cadastre qu'une seule parcelle donc .que pouvons nous faire ?nous avons penser mettre un petit mur apres agrandissement ou des bacs à fleurs assez,haut , on nous a dit qu'il fallait pour cela demander à la mairie une autorisation ... je voudrais savoir si nous pouvions agrandir tout en laissant les dimensions requise tout en étant dans nos droits et surtout pour que l'on nous dise pas aprés de tout renlever et savoir si une autorisation à la mairie est vraiment requise .. la mairie ne nous a pas aidé sur le sujet , nous sommes un peu perdu ..nous voulons juste trouvé une solution pour être un minimum tranquille et eviter leur insulte quand il passe à chaque fois et ne plus les voir .
Désolée pour le roman , j'attend votre aide avec inpatience , merci par avance pour vos conseils .

Bonjour,

Vous êtes en droit de limiter votre terrain tant que les limites de largeur du passage sont respectées (inscrit sur vos actes ) .

En bref, vos voisins possèdent un droit de un et deux mètres de largeur et que vous avez le droit de vous en tenir à l'acte.
On ne peut pas considérer que vous rendez le passage plus incommode comme le stipule l' article701 du code civil. Sur l' acte il est seulement précisé que vous devez laisser un passage d' une largeur de 1 et 2 mètres pour permettre à vos voisins de rejoindre la route.

Morgane.

merci pour votre réponse .et dois je demander obligatoirement à la mairie pour faire un petit mur avec des arbres ?ou bien vaut mieux mettre des bacs pour rester dans mes droits et me permettre d'agrandir avec des arbustes?

Non, le droit de passage ne vous empêche pas de clôturer votre terrain( Art. 647 Code civil ). Mais la clôture ne doit pas rendre l'usage du passage plus incommode ( Art. 701 Code civil ). Vous pouvez tout au long du passage planter ou édifier une murette qui vous protège des regards indiscrets, en prenant soin toutefois de ne pas réduire la largeur du passage par un mauvais calcul de distance ou par une haie qui s'élargit rapidement.