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Bonjour, je prie pour que vous puissiez m'aider, je dois dire que je suis dans une situation critique... Je vous explique la situation:
J'ai acheté une maison il ya presque 10 ans, ma soeur a acheté celle à coté. Les 2 maisons appartenaient au meme propriétaire. Il y a un porche entre les 2 maisons. Ma soeur va bientot vendre et le futur propiétaire veux d'une part me faire fermer les fenetres donnant dans le porche pourtant présente depuis plus de 30 ans et d'autre part il veut m'interdire l'acces à mon jardin par le porche et murer celui ci. Ma soeur ne veut pas creer de droit de passage. Que puis je faire? Est'il dans tous ces droit?

Je fais actuellement des recherches aux archives départementales, en reprenant le cadastre napoléonnien il semblerai que le porche se situe sur ma parcelle. Sur le cadastre actuelle cela ne se voit pas car le porche est couvert par un toit. Le terrain derrière la maison face au porche m'appartiens. Le terrain du voisin ne commence donc qu'aprés le porche. Que puis je faire? le porche ne m'appartindrai pas?

Je sais que cela est trés difficile à vous expliquer par ecrit, je ne sais pas comment vous faire parvenir des plans ou des photos pour mieux expliquer le probleme pas si evident. Toute aide sera la bienvenu car là malgré les recherche incessante je me vois perdu et contraint de suivre l'incompréhension de ce futur voisin...

Merci d'avance pour votre aide

Cedric81 a écrit:Bonjour, je prie pour que vous puissiez m'aider, je dois dire que je suis dans une situation critique...

Non.
Vous êtes dans une situation confortable.
Lisez plus loin.

Je vous explique la situation:
J'ai acheté une maison il ya presque 10 ans, ma soeur a acheté celle à coté. Les 2 maisons appartenaient au meme propriétaire.

Voici l'information capitale de votre histoire.
Ce fait a institué des servitudes imprescriptible entre les 2 propriétés. Cela s'appelle la destination de père de famille et est institué par les articles 692 et 693.
Personnes ne pourra les remettre en cause sauf à trouver un accord amiable entre les 2 parties. C'est à dire que l'un peut toujours proposer à l'autre de lui racheter une servitude, mais ce dernier a toute liberté pour refuser.

Il y a un porche entre les 2 maisons. Ma soeur va bientot vendre et le futur propiétaire veux d'une part me faire fermer les fenetres donnant dans le porche

Il n'en a aucun droit pour vous les faire fermer.
En effet, des fenêtres, suivant les articles 689 et 689 du code civil, sont des servitudes continues et apparentes. Ces fenêtres sont donc acquises par destination de père de famille.
Il peut vous proposer de l'argent pour que vous l'acceptiez, mais vous pouvez le refuser.
Il peut aussi construire devant ces fenêtres, mais à plus de 1m90 de celles-ci.

pourtant présente depuis plus de 30 ans

Ici ce n'est pas le fait constituant la prescription des servitudes.
C'est le fait qu'il n'y avait qu'un seul propriétaire à l'origine.

et d'autre part il veut m'interdire l'acces à mon jardin par le porche et murer celui ci.

Un droit de passage n'est pas une servitude continue. Elle ne peut donc pas s'acquiérir par destination de père de famille.
Si pour rejoindre votre jardin vous pouvez passer par chez vous ou par une voie publique, quitte à avoir des frais à faire pour percer un mur ou buser un fossé, vous ne pourrez pas demander les maintien de ce droti de passage.
Par contre, si votre jardin est enclavé (donc inaccessible depuis chez vous ou une voie publique), et que cette enclave résulte du partage d'une même propriété, alors votre droit de passage est acquis, suivant l'article 684 du code civil.
Si votre jardin est enclavé, mais qu'il n'appartenait pas à la même propriété auparavant, alors l'assiette (l'endroit du passage) est acquise par prescription trentenaire, suivant l'article 685 du code civil.

Ma soeur ne veut pas creer de droit de passage.

Cela aurait réglé clairement l'affaire.

Que puis je faire? Est'il dans tous ces droit?

Non, il n'a aucun droit sur les fenêtres.
Pour le droit de passage, cela dépend de vos réponses.

Je fais actuellement des recherches aux archives départementales, en reprenant le cadastre napoléonnien il semblerai que le porche se situe sur ma parcelle. Sur le cadastre actuelle cela ne se voit pas car le porche est couvert par un toit. Le terrain derrière la maison face au porche m'appartiens. Le terrain du voisin ne commence donc qu'aprés le porche. Que puis je faire? le porche ne m'appartindrai pas?

Ce qu'il faut prouver, c'est que les 2 propriétés appartenaient au même propriétaire il y a quelques années.
Tout réside dans cette preuve.

Je sais que cela est trés difficile à vous expliquer par ecrit,

Pour ma part, je pense avoir très bien compris la situation.

je ne sais pas comment vous faire parvenir des plans ou des photos pour mieux expliquer le probleme pas si evident. Toute aide sera la bienvenu car là malgré les recherche incessante je me vois perdu et contraint de suivre l'incompréhension de ce futur voisin...
Merci d'avance pour votre aide