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Bonjour,

Je viens solliciter votre aide concernant un problème de servitude.

Je suis le propriétaire d'un terrain que l'ont va appeler terrain B.
Celui-ci bénéficie d'un accès par une servitude qui passe sur le terrain d'un voisin et dont il est propriétaire,
appelons le terrain A.

Il est clairement précisé sur l'acte notarié de vente du terrain A, que ce passage peut desservir mon terrain
et que je peux faire tous type de travaux de vrd sur la servitude, jusque là pas de problème.

Je souhaite vendre mon terrain, l'acquéreur veut aussi acheter un autre terrain qui touche ma propriété
( appelons-le terrain C ), celui-ci est situé à l'opposé du terrain (A).

Ces trois terrains sont donc alignés comme ceci : terrain A - B - C, mon terrain ( le B) est au milieu du A et C.
Le problème est que le terrain C est enclavé, l'unique manière d'y accéder est donc de passer par la servitude du terrain (A), et ensuite sur mon terrain (B).

L'acquéreur de mon terrain et du terrain (C) me dit qu'il ne peut pas acheter car il n'est pas précisé sur l'acte notarié du terrain (A) que le terrain (C) peut jouir de la servitude.

Pourtant, mon terrain qui est au milieu lui y a droit.

Le propriétaire du terrain (A) à déjà du mal à accepter que l'ont passe sur sa servitude bien qu'il ne puisse rien dire à cause de l'acte, il ne voudra jamais laisser passer d'autre personne même moyennant indemnité.

Savez-vous si il existe une autre solution ?
Avant de lui en parler, comment puis-je savoir à quelle hauteur je dois l'indemniser pour le passage ?

Cordialement

Bonjour,

Le terrain C actuellement est accessible par quel chemin ? résulte t il d'une division parcellaire ?