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J’ai acheté un terrain et fait borner une extrémité de celui-ci, les autres extrémités étant déjà bornés par les voisins.
D’après le géomètre et les relevés qu’il a fait, il se trouve qu’un voisin a déplacé ses bornes, et pris 4 mètres sur mon terrain et ce sur une longueur de 40 mètres.
Le géomètre ma conseillé un accord a l’amiable avec le voisin, pour qu’il replace les bornes a leurs emplacement d’origine.
Le problème est qu’un vieux puits, se trouve sur le morceau de parcelle que le voisin c’est approprié illégalement.
Si je récupère mon morceau de parcelle, le puits se trouvera à un quart chez le voisin et trois quarts chez moi, et que ce puits ne figure pas dans mon titre de propriété, et j’ignore s’il figure sur le titre du voisin.
Peu-ton considérer que le puits est mitoyen, malgré le démenti du voisin qui en affirme la total jouissance de ce puits.

D’avance merci pour vos réponses.

Bonjour,

Tout ce qui se trouve sur votre terrain vous appartient.

Puits mitoyen, Puits pratiqué sur la limite commune de deux propriétés contiguës, et qui est à l’usage de l’une et de l’autre.

Votre géomètre a raison, proposez un bornage amiable pour remettre les bornes à leur place, en ce qui concerne le puits c'est le même principe qu 'un mur mitoyen, les obligations et les charges d'entretien sont à diviser en deux ou proportionnellement de l'usage dont vous en faites .

votre voisin peut toujours prétendre que ce puits lui appartienne, en revanche il y'a violation de domicile pour l'avoir créé chez vous, il peut éventuellement vous demander une indemnisation ou une participation aux frais que ce puits lui a coûté jusqu'à présent pour qu'il vous cède la mitoyenneté .