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bonjour
suite a un precedent message je vous ecrit ce qui est ecrit sur mon a cte notarié

il est ecrit à propos des servitudes "l'acquereur souffrira les servitudes,apparentes ou occultes,continues ou discontinues,de toute nature?de droit privé ou de droit publicqui grevent ou peuvent grever l'immeuble vendu,y compris celles derivant de la situation naturelle des lieux,de leur alignement,des projets d'amenagement communaux et d'urbanisme sauf à s'en defendre et à en profiter de celles actives,le tout à ses risques et perils,sans recours contre le vendeur et sans que la presente clause puisse donner à qui que ce soit plus de droits qu'il n'en aurait en vertu de titres reguliers non prescrits ou de la loi.
à ce sujet ,le vendeur ,declare qu'a sa connaissance ;il n'esiste aucune servitude sur l'immmeuble,tant de son chef que de celui des precedents proprietaires,à l'exception de celles qui pourraient etre rappelées ou constituées aux titres servitudes et urbanisme."

par rapport à ce qui est ecrit dans l'acte notarié j'aimerais savoir si je suis en droit de demander a ma voisine de se relier au tout à l'egout de la ville sur la route en face de chez elle.car le regard de bouche et des odeurs remontent dans les toilettes de la maison.
etant donné que celle ci à son tuyau des eaux usees relié à un regard dans mon jardin .ce raccordement a ete fait avec l'accord de l'ancien proprietaire mais annoté nulle part.
amicalement

Ce que vous avez cité plus haut c'est juste pour protéger le vendeur sur d'éventuels vices cachés ou apparents .

Tant que la servitude n'est pas prouvé par votre voisine , vous êtes en droit de jouir seul de votre branchement de tout à l'égout et surtout pour ne pas supporter les désagréments de remontée d'odeurs .

Vous êtes en droit de demander une compensation ou arrangement, si l'accord amiable n'est pas trouvé, la voisine n'a pas d'autre choix que de se raccorder par ses propres moyens .