TERRAIN COMMUN SANS DROIT DE PASSAGE

TERRAIN COMMUN SANS DROIT DE PASSAGE

Messagede PLET » Mer Mai 18, 2011 1:03 pm

Bonjour,

nous avons acheter une maison il y a 9 ans avec un terrain commun sans droit de passage et nous sommes propriétaire de 150 m2 sur ce terrain commun

nous avons 2 terrains de 400 m2 coller qui nous appartiennent

le terrain commun passe entre la porte de la maison et le reste de notre terrain et fais le tour de la maison

il s'agit d'un ancien corp de ferme séparé en plusieur partie et le terrain commun fait le tour

pour nous nos 150 m2 sont le long de notre maison

le terrain commun et fermé par un portail (posé par l'ancien propriétaire) et nous avons posé des balconniere à l'autre entrée pour éviter que notre chien se sauve avec l'accord des co propriétaires nous avons mis un petit portillon et le portail de devant n'est pas fermé a clef

mon probleme est que depuis que l'ancien propriétaire qui habite a côté sait que nous vendons la maison il nous pose des problemes
celui ci a garder une grange sur la parcelle commune (nous sommes 3 co propriétaires) qui se trouve a coté de notre maison en dehors de notre terrain

nous avions d'abord demander de faire borner notre terrain , au départ les 2 autres co propriétaire était d'accord

après rdv pris avec le géometre et devant tous le monde celui ci a changé d'avis il ne voulait plus signer
il a raconter au géometre qu'il y avait des droits de passage sur notre terrain alors que sur l'acte notarié il est écrit qu'il n'en existe pas, en plus le géometre lui a demander ces actes car apparement ils ne sont pas enregistrer au cadastre (mme ne sait plus ou elle les a mis ) ils ont 80 ans

resultat géometre payer pour rien
ensuite il a décider de ne plus nous parler

des que nous sommes partie en wwek end il a casser le portail (il dit que nous n'avons pas le droit d'avoir un portail alors que c'est lui qui la poser)

nous n'avions aucune preuve pour porter plainte

ensuite il ennuit les gens qui viennent visiter la maison

nous avons déménager

malgres tous ces problemes nous avons signer un compromis chez le notaire et signons l'acte définitif a la fin de la semaine

l'agent immobilier a mis le paneau "vendu" devant la maison sans nous avertir et du coup l'ancien propriétaire a casser les balconniere

question : quel sont ces droits? quels sont les notres?

Et les futur acquéreur peuvent t'il nous demander un remboursement de la maison si il vient les embéter?

nous avons vendu par agence celui ci leur a bien expliquer le terrain commin ainsi que le notaire

mais nous avons peur que l'on réclame l'argent après de plus je sais que l'on doit aller devant la maison le jour j et j'ai un peur qu'il viennent nous ennuyer

j'espere que vous aurrez tout compris je sais que c'est très difficile

merci d'avance a ce qui pourront nous aider
PLET
 
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