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Bonjour lors de leur construction mes voisins on cassés mon tuyau de tout à l'égout qui passe pour une partie sous leur chemin.
Ils n'étaient pas au courant (nous non plus d'ailleur avant ce pb) que notre raccordement passé par chez eux.
Doivent ils réparer notre tuyau à leurs frais ?
et peuvent ils nous obliger à le deplacer sur notre terrain ?
merci de me répondre trés rapidement car vue que le tuyau est cassé nous sommes un peu dans la M .
Merci

Bonjour,

Est ce que le chemin est une servitude ? avez vous signé une convention pour une servitude de passage de ce tout à l'egout ? pouvez-vous faire autrement, faire passer les tuyaux sur votre terrain ?

Quand on a acheté la maison la canalisation de tout à l'égout passées déjà sous ce chemin.
Sur notre acte de vente aucune servitude et sur celui de nos voisins non plus.
Le pb c qu'ils ont descendu le niveau du chemin et qu'en passant avec les camions plein de terre ou autre ils ont ecrassé la canalisation.
Nous on a rien demandé à personne, si ils ont descendu le niveau du chemin c "logiquement" à eux d'effectuer les démarches nécessaires mais bon j'ai quand même besoin de conseils.
merci