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J'ai acquis un terrain qui n'est pas greve d'une servitude de passage.

Mon premier voisin est enclavé, a une servitude de passage sur mon deuxieme voisin, bien definie sur son titre de propriete qui lui permet d'acceder a la voie publique.

Mais pour les derniers metres avant d'acceder a la voie publique, il oblique et passe sur l'angle de mon terrain, ce qui est plus pratique puisqu'il y a une legere declivite pour rejoindre la voie publique en ligne droite. Mon terrain est cloture, mais ce cote est cloture en retrait par rapport a la limite cadastrale, ce qui permet ce passage.

Voulant recuperer la totalite de mon terrain, j'ai fait une demande de modification de cloture a la mairie, pour realigner ma cloture sur ma limite de propriete, ce qui me fait tout de meme recuperer 200m2 de terrain; cette demande m'a ete accordee normalement; le permis de travaux est affiche.

Mon voisin informé de mon intention, m'interdit de realiser mes travaux, au seul motif qu'il est toujours passe par la et qu'il est impossible de passer tout droit. C'est faux puisque plusieurs acces a la rue sont realises dans les memes conditions sur cette meme rue dans le voisinage.

Je comprends bien sur sa position, il est plus confortable d'utiliser le terrain du voisin pour s'en servir non seulement de passage, mais aussi de parking comme il le fait actuellement !

Le probleme est que si je realise les travaux, je lui interdis du meme coup l'acces a la voie publique, puisqu'il n'a rien fait pour amenager son acces "legal" et je me mets en tort peut-etre ?

La situation est donc actuellement bloquee. Mon voisin m'a menace de detruire ma cloture si je commencais a la construire !

Que faire pour le contraindre a amenager son acces pour que je puisse realiser mon amenagement de cloture ?

Merci de votre aide.

Bonjour,

Si le bornage qui délimite votre terrain arrive jusqu'à l'angle sur lequel le voisin emprunte le passage, vous êtes en droit de le clôturer. En revanche si il vient à détruire ou vous empêcher la réalisation, vous l'attaquez pour violation de domicile et destruction de bien .

Votre voisin n'a aucun titre lui accordant un passage sur votre terrain ; il doit utiliser le passage qui lui a été consenti sur la propriété de votre autre voisin. A lui de faire en sorte d'aménager ce passage pour accéder à la voie publique.

Morgane.